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Le permis de louer en Occitanie : pour un logement locatif plus sain et sécurisé
24 octobre 2025

Le permis de louer en Occitanie : pour un logement locatif plus sain et sécurisé

La région Occitanie s’engage elle aussi dans la lutte contre l’habitat insalubre grâce au dispositif du permis de louer. Certains territoires, confrontés à des problèmes d’habitat dégradé, imposent désormais au propriétaire de solliciter une autorisation avant de mettre son bien en location. Pourquoi un permis de louer en Occitanie ? La location sans contrôle aboutit parfois à la prolifération de logements indécents, voire dangereux pour la santé des occupants. Le permis de louer permet aux collectivités d’effectuer un contrôle préalable du logement et d’exiger, avant toute location, le respect des normes de salubrité et de sécurité. Un propriétaire qui ne respecte pas cette obligation s’expose à de lourdes amendes, jusqu’à 15 000 euros. Fonctionnement et bénéfices Demande obligatoire : Le bailleur doit déposer une demande auprès de la mairie avant de proposer son bien à la location. Contrôle possible : Une visite peut avoir lieu pour vérifier la qualité du logement. Sanctions : Location sans autorisation = amende et impossibilité de louer. Pour le locataire : C’est l’assurance d’habiter un logement sain, sûr et conforme aux réglementations en vigueur. Communes concernées par le permis de louer en Occitanie Ariège (09) Bénagues, Bézac, Bonnac, Mazères, Pamiers, Saverdun Aude (11) Azille, Bize-Minervois, Carcassonne, Castelnaudary, Caunes-Minervois, Coursan, Cuxac-d'Aude, Fleury, Lavalette, Lézignan-Corbières, Limoux, Mailhac, Marcorignan, Moussan, Narbonne, Ouveillan, Pépieux, Portel-des-Corbières, Puichéric, Rieux-Minervois, Roquefort-des-Corbières, Saint-Marcel-sur-Aude, Sainte-Valière, Sigean, Trèbes, Villalier, Villegly Aveyron (12) Millau Gard (30) Alès, Beaucaire, Calvisson, Grand-Combe, Nîmes, Pont-Saint-Esprit, Saint-Gilles, Saint-Jean-du-Gard, Vauvert Haute-Garonne (31) Buzet-sur-Tarn, Revel, Saint-Sauveur, Toulouse Gers (32) Condom Hérault (34) Agde, Alignan-du-Vent, Bassan, Bédarieux, Bessan, Béziers, Boujan-sur-Libron, Causses-et-Veyran, Cazouls-lès-Béziers, Cers, Clermont-l’Hérault, Corneilhan, Coulobres, Espondeilhan, Florensac, Gabian, Ganges, Graissessac, Hérépian, Laroque, Lespignan, Lieuran-lès-Béziers, Lignan-sur-Orb, Lodève, Lunas, Lunel, Magalas, Maraussan, Montagnac, Montblanc, Montesquieu, Montpellier, Murviel-lès-Béziers, Nissan-lez-Enserune, Olonzac, Pézenas, Plaissan, Poujol-sur-Orb, Puissalicon, Saint-Chinian, Saint-Geniès-de-Fontedit, Saint-Pons-de-Thomières, Saint-Thibéry, Sauvian, Sérignan, Servian, Sète, Thézan-lès-Béziers, Tour-sur-Orb, Valras-Plage, Vendres, Vias, Villeneuve-lès-Béziers Pyrénées-Orientales (66) Baho, Bompas, Cabestany, Canohès, Cases-de-Pène, Espira-de-l’Agly, Estagel, Ille-sur-Têt, Millas, Perpignan, Pézilla-la-Rivière, Pollestres, Prades, Rivesaltes, Saint-Féliu-d’Avall, Saint-Laurent-de-la-Salanque, Sainte-Marie-la-Mer, Le Soler, Tautavel, Torreilles, Villelongue-de-la-Salanque, Villeneuve-la-Rivière Tarn (81) Aiguefonde, Albi, Aussillon, Carmaux, Castres, Caucalières, Graulhet, Labruguière, Lagarrigue, Lugan, Mazamet, Payrin-Augmontel, Pont-de-Larn, Rabastens, Roquecourbe, Saint-Amans-Soult, Saint-Sulpice-la-Pointe, Soual, Valdurenque Tarn-et-Garonne (82) Castelsarrasin, Caussade, Moissac, Montauban Pour chaque location dans l’une de ces communes, le permis de louer est désormais une obligation réglementaire !

Réforme du DPE 2026 : testez votre nouvelle étiquette énergétique
24 septembre 2025

Réforme du DPE 2026 : testez votre nouvelle étiquette énergétique

Un nouveau mode de calcul du DPE arrive en 2026 Dès le 1er janvier 2026, le diagnostic de performance énergétique (DPE) des logements sera actualisé. L’ajustement du coefficient d’énergie primaire pour l’électricité – passant de 2,3 à 1,9 – entraînera une modification importante dans la manière dont les logements sont classés sur l’échelle de performance énergétique. Cette nouveauté, officialisée pour être appliquée début 2026, a été annoncée par le gouvernement courant 2025. Grâce à ce changement de méthodologie, de nombreux logements chauffés à l’électricité profiteront d’une meilleure notation. D’après les projections officielles, près de 850 000 habitats sortiront ainsi des classes F et G, traditionnellement désignées comme “passoires énergétiques”. Quelles conséquences pour les propriétaires et locataires ? Un grand nombre de logements chauffés à l’électricité bénéficieront d’un meilleur classement DPE. Les petites surfaces pourraient gagner jusqu’à deux classes grâce à la nouvelle méthode de calcul. Cette progression permettra une meilleure valorisation sur le marché, qu’il s’agisse de vente ou de location. Au-delà de la valorisation financière, la réforme offre également une opportunité pour de nombreux propriétaires de mettre leur bien en conformité avec les exigences réglementaires, notamment pour la location des logements. Comment savoir quelle sera votre future étiquette énergétique ? Pour aider les particuliers à anticiper l’impact de cette évolution, il existe désormais un simulateur en ligne entièrement gratuit fourni par Activ’Expertise. Cet outil facile d’utilisation vous permet d’estimer rapidement à quelle nouvelle classe votre bien sera associé après la réforme. Vous pouvez voir si votre logement va quitter le statut de passoire énergétique. Il est possible d’anticiper une amélioration de la note avant un projet de vente ou de location. L’outil propose une estimation fondée sur les critères officiels du futur DPE. Pourquoi s’y intéresser dès aujourd’hui ? Les classes F et G sont de plus en plus restreintes à la location suite à la loi Climat et Résilience. La modification du coefficient peut donc lever certaines interdictions et augmenter la valeur de votre propriété. Connaître votre future étiquette, c’est sécuriser vos décisions en matière d’investissement, de rénovation ou de mise sur le marché locatif. L’expertise à votre service avec Activ’Expertise En plus de proposer son simulateur, le réseau Activ’Expertise accompagne les propriétaires et bailleurs lors de la réalisation des diagnostics officiels, tout en offrant des conseils personnalisés pour optimiser la performance énergétique des logements. Ce soutien permet de sécuriser vos transactions immobilières et d’accroître la valeur de votre patrimoine dans le respect des normes en vigueur. La réforme du DPE 2026 marque un tournant pour l’immobilier en France, particulièrement pour tous ceux dont le chauffage repose sur l’électricité. Grâce à des outils comme le simulateur Activ’Expertise, il est possible dès maintenant de se préparer à cette évolution et d’adapter vos projets immobiliers à la future réglementation. Estimez totalement gratuitement l’impact de la réforme sur votre bien et découvrez votre nouvelle étiquette énergétique : Accédez au simulateur .

Pourquoi des professionnels s’opposent-ils à la nouvelle réforme du DPE
Publié le 07 Août 2025

Pourquoi des professionnels s’opposent-ils à la nouvelle réforme du DPE

Une modification majeure du calcul du DPE prévue pour 2026 Le gouvernement a récemment décidé d’abaisser le coefficient de conversion de l’électricité utilisé dans le Diagnostic de Performance Énergétique (DPE), qui passera de 2,3 à 1,9 à compter du 1er janvier 2026. Cette décision, destinée à se rapprocher des standards européens, fait suite à une révision déjà opérée en 2020 et s’inscrit dans le contexte de la transition énergétique française, marquée par une augmentation de la part de l’électricité renouvelable dans le mix énergétique. Des conséquences directes pour les logements et les propriétaires Derrière cette révision technique, les impacts sur le terrain risquent d’être considérables. Tout d’abord, une grande partie des biens immobiliers utilisant un chauffage électrique bénéficieront d’une meilleure étiquette énergétique, sans aucune intervention ni amélioration réelle de leur performance. On estime que près de 850 000 logements échapperont à la classification de « passoires thermiques » uniquement grâce à ce nouveau mode de calcul. Cette évolution pourrait inciter à privilégier l’électricité au détriment d’autres solutions plus globales, comme les systèmes hybrides ou les chaudières utilisant des énergies renouvelables complémentaires, limitant ainsi la diversité des modes de rénovation. De plus, l’affichage du DPE pourrait ne plus correspondre à la réalité des dépenses énergétiques mensuelles des occupants, qui restent calculées en énergie finale. Un questionnement sur l’efficacité de la réforme Cette modification n’est pas sans inquiéter les professionnels et les organisations du secteur. Beaucoup craignent que la revalorisation artificielle liée au simple changement de coefficient ne freine l’engagement des propriétaires dans des travaux de rénovation énergétique. L’amélioration de la notation, sans action concrète, pourrait entamer la dynamique amorcée ces dernières années, au détriment des objectifs de baisse des émissions de carbone. Les artisans spécialisés redoutent une dévalorisation de leur rôle dans les rénovations globales et ambitieuses. Les ménages risquent de se retrouver face à des repères moins lisibles pour planifier et prioriser les travaux. La stratégie nationale visant à diminuer l’impact carbone du secteur immobilier pourrait en pâtir. L’appel à une réforme plus réfléchie Les acteurs de la rénovation énergétique estiment nécessaire de maintenir des outils réglementaires stables et cohérents, afin de garantir la crédibilité et la compréhension du DPE auprès de tous. Ils défendent une évolution basée sur la concertation, la transparence et l’équité, pour que la transition énergétique continue de bénéficier à l’ensemble des citoyens, sans fausser les signaux ni compromettre les efforts réalisés par les professionnels du secteur. Dans ce contexte, de nombreux experts rappellent leur engagement à accompagner propriétaires, collectivités et entreprises vers des bâtiments plus respectueux de l’environnement, tout en appelant à une refonte du DPE qui ne détourne pas les acteurs de l’essentiel : une rénovation efficace et durable.

Loi Carrez loi Boutin erreurs fréquentes et conseils de pros
Publié le 15 Juillet 2025

Loi Carrez loi Boutin erreurs fréquentes et conseils de pros

Comprendre les différences entre loi Carrez et loi Boutin Dans le secteur de l’immobilier, bien connaître les spécificités de la loi Carrez et de la loi Boutin est essentiel, que vous soyez bailleur ou vendeur. Pourtant, de nombreuses erreurs subsistent lors de leur application, principalement à cause de la confusion entre ces deux mesures. Pour éviter des litiges ou des malentendus lors d’une vente ou d’une location, découvrons comment différencier ces deux obligations et bénéficier des conseils avisés des professionnels. Loi Boutin : garantir la protection des locataires Instaurée pour encadrer la location de logements, la loi Boutin a pour objectif principal de renseigner avec précision la surface habitable d’un appartement ou d’une maison. Elle s’impose à toute mise en location depuis 2009 et vise la protection du locataire en assurant que le logement respecte des critères minimaux de confort. La surface habitable inclut l’ensemble des espaces utilisés au quotidien par les occupants : salon, chambres, cuisine, salle de bains et combles aménagés. Les pièces doivent compter soit un minimum de 9 m² de surface (avec au moins 2,20 m de hauteur sous plafond), soit offrir un volume de 20 m³ au minimum. Ne sont pas prises en compte dans ce calcul : les caves, celliers, remises, et vérandas non aménagées ainsi que les cloisons, murs, embrasures de portes et fenêtres. Cette surface, indiquée obligatoirement sur le bail, détermine en partie le prix au mètre carré et garantit au locataire un logement décent. Loi Carrez : informer précisément les acquéreurs La loi Carrez concerne, quant à elle, les transactions immobilières des parties privatives de biens situés en copropriété (appartements et certains locaux commerciaux). Mise en vigueur en 1996, elle oblige à indiquer sur l’acte de vente la superficie privative exacte d’un lot. Le calcul de cette surface tient compte de tous les espaces clos ayant une hauteur sous plafond d’au moins 1,80 m. Y sont inclus certains espaces comme les greniers, remises, vérandas et combles non aménagés. Sont exclus les balcons, terrasses, loggias, parkings et caves, car considérés comme des espaces non habitables selon cette mesure. L’objectif est ici de protéger l’acheteur contre toute erreur sur la superficie réelle, pouvant entraîner une révision du prix ou même l’annulation de la vente s’il y a un écart significatif entre surface annoncée et surface mesurée. Erreurs les plus fréquentes Confondre surface habitable (loi Boutin) et surface privative (loi Carrez), alors que chacune répond à un usage bien spécifique (location ou vente en copropriété). Inclure à tort les surfaces non admises par la réglementation respective, comme les caves ou les terrasses. Sous-estimer l’importance de mesurer correctement les hauteurs sous plafond ou le volume habitable. Oublier de mentionner la surface obligatoire sur les documents contractuels, exposant à de possibles litiges juridiques. Conseils de pros pour éviter les pièges Faire appel à un professionnel du diagnostic immobilier permet de garantir des mesures exactes, grâce à un matériel adapté et une connaissance rigoureuse de la réglementation. Relire attentivement la documentation officielle avant toute opération immobilière afin d’éviter toute confusion entre les deux obligations. En cas de doute sur un espace (combles, mezzanine, véranda), demander l’avis d’un spécialiste et se référer aux textes de loi officiels pour ne rien laisser au hasard. En somme, la loi Carrez s’applique spécifiquement lors de la vente en copropriété et impose de mentionner la surface privative, tandis que la loi Boutin concerne la location et requiert d’indiquer la surface habitable. Un diagnostic réalisé par un expert immobilier reste la meilleure garantie pour l’exactitude et la tranquillité d’esprit lors des démarches immobilières.

La rigueur derrière chaque diagnostic immobilier
Publié le 18 Juin 2025

La rigueur derrière chaque diagnostic immobilier

Dans le monde du diagnostic immobilier, ce que le public voit souvent se résume à des outils et des rapports. Cependant, la réalité de ce métier exige bien plus d'engagement, tant en temps qu'en ressources financières, pour assurer des diagnostics précis et conformes aux normes. Le suivi rigoureux des certifications Pour illustrer ces exigences, prenons l'exemple de la surveillance régulière des certifications. Que ce soit pour le diagnostic de performance énergétique (DPE), la détection de l'amiante, du plomb, et autres, chaque domaine fait l'objet d'une vérification minutieuse tous les 12 à 18 mois. Ces audits sont réalisés par des organismes certificateurs accrédités qui s'assurent de notre compétence, de l'état du matériel utilisé, de la qualité des rapports fournis et du respect des réglementations en vigueur. Coûts associés à la profession Ce processus de certification n'est pas sans frais. Chaque audit, entretien et vérification documentaire représente un investissement qui peut varier de 500 € à 1500 € par diagnostiqueur et par domaine. À cela s'ajoutent d'autres coûts essentiels pour exercer cette profession avec intégrité : Renouvellement et entretien du matériel Formations obligatoires pour rester à jour Logiciels professionnels et leurs mises à jour Assurances responsabilité civile professionnelle Étalonnage régulier des équipements Ces investissements expliquent pourquoi un diagnostic proposé à bas prix peut parfois impliquer des compromis dangereux. Un engagement de qualité Il est important de mettre en lumière le travail minutieux, souvent invisible, réalisé pour fournir des rapports fiables et en conformité avec la réglementation. Ce que le client reçoit ne se limite pas à un simple document PDF, mais à un gage de qualité validé et contrôlé.

Termites : les signes qui ne trompent pas
Publié le 23 Mai 2025

Termites : les signes qui ne trompent pas

Les termites, bien que minuscules, peuvent causer des ravages considérables dans les habitations. Il est donc crucial de savoir identifier leur présence rapidement pour éviter des dommages importants. Cet article vous guide pour reconnaître les signes d'une infestation et prendre les mesures nécessaires pour protéger votre maison. Comprendre les termites et leurs dangers Les termites, également appelés fourmis blanches, sont des insectes xylophages vivant en colonies. Ils mesurent généralement entre 5 et 10 mm et se nourrissent de cellulose présente dans le bois et d'autres matériaux végétaux. En France, les termites sont présents dans de nombreux départements et peuvent sérieusement endommager les structures en bois de votre maison, comme les charpentes et les poutres, en creusant des tunnels invisibles à l'œil nu. Indicateurs d'une présence de termites Identifier les termites est difficile car ils opèrent souvent à l'abri des regards. Toutefois, certains indices peuvent trahir leur présence : Bois qui semble creux ou présente des fissures. Portes et fenêtres qui ne ferment plus correctement. Présence de tunnels de terre partant des fondations ou des murs. Ces signes doivent vous alerter et vous inciter à faire appel à un professionnel pour réaliser un diagnostic. Le diagnostic termites : une étape essentielle En cas de suspicion, il est impératif de solliciter un diagnostic réalisé par un expert certifié. Ce diagnostic confirmera la présence de termites et identifiera les zones infestées. Il est aussi essentiel de respecter les obligations légales en informant les autorités locales si une infestation est avérée. Procédures à suivre en cas d'infestation Si vous habitez dans une région officiellement contaminée, des actions doivent être entreprises rapidement pour éradiquer les termites. En cas de diagnostic positif, vous devrez engager une entreprise spécialisée pour appliquer des traitements adaptés, et en informer la mairie grâce à une attestation délivrée par le professionnel. Traitements et prévention contre les termites Pour éliminer les termites, des solutions telles que les pièges à appâts et les barrières chimiques peuvent être mises en place. Ces traitements doivent être réalisés par des experts pour garantir leur efficacité. En prévention, des mesures comme la réduction de l'humidité autour des fondations et le bon entretien des structures en bois sont recommandées. Les termites et votre assurance Bien que les dommages causés par les termites ne soient généralement pas couverts par l'assurance habitation, certains contrats peuvent inclure la prise en charge du diagnostic. Il est donc important de vérifier les conditions de votre contrat d'assurance pour savoir ce qui est couvert. En somme, être vigilant face aux signes d'une infestation de termites et agir rapidement peut vous éviter des réparations coûteuses et préserver la structure de votre maison.

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